Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 AVEPH
/
LA ROUMANIERE CONFITURES LA ROUMANIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA ROUMANIERE CONFITURES LA ROUMANIERE
AVEPH, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3676564
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
LA ROUMANIERE CONFITURES LA ROUMANIERE de AVEPH

Présentation de la marque LA ROUMANIERE CONFITURES LA ROUMANIERE

Déposée le 14 septembre 2009 par l'association loi 1901 AVEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA ROUMANIERE CONFITURES LA ROUMANIERE »

Le déposant est l'association loi 1901 AVEPH domicilié(e) BP 20 Place de l'Eglise - 84440 - ROBION - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 429 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVEPH domicilié(e) BP 20 Place de l'Eglise - 84440 - ROBION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROUMANIERE CONFITURES LA ROUMANIERE est expirée depuis le 14 septembre 2019.

AVEPH a également déposé les autres marques suivantes : “ Le Petit Luberon ” , Confitures la Roumanière


AVEPH, Association Loi 1901 - BP 20 Place de l'Eglise - 84440 - ROBION - France - SIREN 317429132


AVEPH - BP 20 Place de l'Eglise - 84440 - ROBION - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Gelées ; confitures.

Confiserie ; moutarde ; sauce (condiments) ; gâteaux, biscuits.